L'ordre juridique et le discours du droit: essai sur les limites de la connaissance du droit

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LGDJ-Lextenso éditions, 2013 - Jurisprudence - 437 pages
Le projet dont cet ouvrage est l aboutissement n a pas été d établir une théorie du droit, mais d en rechercher la signification au plus près de la pratique quotidienne des juristes. Chaque fois que l un d eux emploie le mot droit, il le fait sans s expliquer comme s il s agissait là d une chose commune qu il suffirait de désigner pour être compris. Pourtant, dans sa brièveté même, il renvoie à des contenus divers qui ne font sens qu à un haut degré d élaboration. C est à la recherche de ces significations que l on a voulu partir, en examinant le réseau complexe de représentations que les juristes mobilisent quand ils parlent de droit. On doute qu il y ait une essence du droit, intemporelle et transcendante, qui en figerait la définition par-delà les époques et les climats. Mais il y a des constantes que l on a voulu explorer. Un lieu, qui rend possible le développement d un système de droit : l ordre juridique, qui en réunit les conditions institutionnelles. Une matière commune à tous ses énoncés : la norme, règle ou décision, qui est au droit ce que l atome est à la matière, la cellule au vivant. Enfin, par-delà l unicité de l énoncé des normes, il y a la diversité des pratiques d application, qui en bouleversent la signification sociale et la compréhension. Tout cela permet, par des approches successives, de découvrir la texture du droit et d examiner le singulier discours que tient l ordre juridique. En première approximation, on appelle droit tout ce qui circule dans un ordre juridique. Plus profondément, le discours tenu par cet ordre permet à une société de décliner ses valeurs : l exposé de son fonctionnement de principe doit permettre aux individus de s y insérer sans la troubler. S agit-il d un discours qui dirait la vérité de la collectivité ? Pas forcément : par son droit, toute société propose un miroir qui la reflète, mais seulement telle qu elle se voit. On le constate, certains miroirs se révèlent déformants ! Il en va ainsi pour la France, dont le droit présente à la fois un modèle de construction rationnelle et un véritable trompe-l oeil ménagé par l État, pour égarer sur la régulation véritable de la société --

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