Le principe de droit privé

Pantheon-Assas (1999)
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Abstract

Invitation au voyage sur le vaste océan des principes de droit : la rive étendue du droit privé interne est explorée, les rivages du droit public et du droit international sont côtoyés. Nourri à la sève de l'équité, de valeurs idéales, d'adages empreints d'histoire, du fait et de raison, monument prétorien bâti par une jurisprudence sédimentaire sous les auspices d'une doctrine multiple, le principe de droit privé manifeste sa force terrible, subversive du droit écrit. Intervention déposée dans la main d'un juge qui ne maîtrise plus ses propres œuvres, il contraint l'esprit à se représenter d'une nouvelle manière l'ordre juridique. Nulle harmonie, nulle cohérence insufflée dans le droit par cette voie : le principe érode, ébrèche, creuse dans la loi pour y loger un corpus normatif d'une ampleur méconnue, d'une vigueur inattendue. Au cœur de ce matériau puissant gît le phénomène, prospère depuis cinquante années sous l'égide de la Cour suprême, des " Visas de principe ". Un inventaire vient éclairer cet aspect insigne de la technique de cassation, ce haut lieu de l'art judiciaire. Divers essais s'efforcent de résoudre le mystère de son existence.

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