Results for 'Droit international privé'

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  1.  3
    La cosmologie juridique de la Cour de justice de l’Union européenne illuminée par le droit international privé.Toni Marzal - 2015 - Archives de Philosophie du Droit 58 (1):267-279.
    La doctrine de droit international privé a tendance à organiser le rapport entre le droit de l’Union européenne et les réglementations nationales de droit international privé par le biais des principes de hiérarchie normative et d’attribution de compétence, de sorte que l’on s’interroge principalement sur le contenu et les limites de la nécessaire adaptation du droit national à la construction européenne. Le droit international privé est ainsi soumis à l’épreuve (...)
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  2.  8
    Antinomies en droit international privé.Raymond Elst - 1964 - Dialectica 18 (1):138.
  3. La diversité culturelle vue à travers le prisme du droit international privé de la famille tunisien et marocain : le Maghreb au deux visages.Meriem Ben Lamine - 2013 - In Marie-Claire Foblets & Nadjma Yassari (eds.), Approches juridiques de la diversité culturelle. Leiden: Martinus Nijhoff Publishers.
     
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  4.  12
    Cadre commun de réference et droit international privé.Reiner Schulze - 2008 - In Common Frame of Reference and Existing Ec Contract Law. Sellier de Gruyter.
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  5.  25
    Aspects philosophiques du droit de l'arbitrage international.Emmanuel Gaillard - 2008 - Boston: Martinus Nijhoff ;.
    Le droit de l arbitrage, plus encore que le droit international privé, se prête à une réflexion de philosophie du droit.
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  6.  5
    La Signification Humaine du Droit Privé.L. Husson - 1949 - Proceedings of the Tenth International Congress of Philosophy 1:583-585.
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  7.  33
    Le droit cosmoplitique comme droit.Jean-François Kervégan - 2009 - Logos. Anales Del Seminario de Metafísica [Universidad Complutense de Madrid, España] 42:9 - 24.
    The Kantian theme of ‘cosmopolitan right” has often been used in 20th century’s scholarship to water down the juridicism affecting Kant’s doctrine of private and public law. It would in this sense be the point where law is re-introduced into an ethical, or at least meta-juridical, perspective. On the contrary, we would like to emphasize that Kantian cosmopolitan right has a properly juridical dimension. Far from questioning the sharp separation between law and ethics, the cosmopolitan right is the necessary accomplishment (...)
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  8.  6
    Le faux le droit et le juste.Jean-Jacques Sueur (ed.) - 2010 - Bruxelles: Bruylant.
    Le faux s'entend de multiples façons et ne désigne pas seulement le résultat d'une opération de falsification menée à des fins privées et, à ce titre, réprimée plus ou moins efficacement par le droit pénal. Il fait aussi partie des contraintes nécessaires au bon fonctionnement du système juridique: on ne peut se passer des fictions ou des présomptions ; il faut compter aussi avec les approximations nécessaires du langage juridique: jamais il n'est question de "décrire" une réalité, mais bien (...)
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  9.  4
    Raison pratique et normativité chez Kant: droit, politique et cosmopolitique.Jean-François Kervégan, Caroline Guibet Lafaye & João Carlos Brum Torres (eds.) - 2010 - Lyon: ENS.
    Comment et pourquoi la philosophie juridique et politique contemporaine est-elle revenue à Kant? Il faut pour le comprendre s'intéresser d'abord à l'ancrage de la pensée du droit dans la théorie kantienne de la raison pratique et aux problèmes que pose le statut kantien d'une raison normative dans les deux champs coordonnés de l'éthique et du droit. L'articulation entre droit privé et droit public, entre droit et politique dans la Métaphysique des moeurs doit être considérée (...)
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  10.  6
    Une perspective confucéenne sur les droits de propriété.Daniel A. Bell & Yara Boehlen - 2023 - Revue de Philosophie Économique 24 (1):67-93.
    Tout au long de l’histoire de la Chine, les confucéens se sont opposés au contrôle rigoureux du gouvernement légiste et ont mis en garde contre les effets négatifs de l’intervention de l’État dans l’économie. Cela ne s’est toutefois pas traduit par l’approbation d’un régime de droits de propriété privée sans entraves. Du point de vue confucéen, l’État a l’obligation de garantir les conditions du bien-être matériel de base de la population et celle-ci est prioritaire sur la promotion du marché libre, (...)
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  11.  24
    Recension de Benisty , La norme sociale de conduite saisie par le droit: Institut universitaire Varenne, 2014, 364 p.Antoine Basset - 2015 - International Journal for the Semiotics of Law - Revue Internationale de Sémiotique Juridique 28 (4):887-890.
    Les théoriciens du droit se heurtent sans cesse à la question élémentaire de leur matière, celle de la définition du droit, plus précisément de sa délimitation par rapport à ce qui contraint sans en être et par rapport à ce qui y ressemble fort mais ne contraint pas de la même manière . En s’attachant dans sa thèse à la norme sociale de conduite saisie par le droit, Samuel Benisty prend en considération ce deuxième versant de la (...)
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  12.  23
    Jurisdictional Choice in International Trade: Implications for Lex Cybernatoria.Bruce L. Benson - 2000 - Journal des Economistes Et des Etudes Humaines 10 (1):3-32.
    L’émergence des marchés en Europe de l’Est, en Asie et celle du cyber-espace ne se fait pas avec la rapidité que beaucoup d’observateurs voudraient. La lenteur de ce développement provient de l’environnement institutionnel : les systèmes législatifs ne soutiennent pas les droits de propriété privée et ne font pas plus respecter les contrats. Ainsi, beaucoup soutiennent que les Etats doivent intensifier leurs efforts pour établir un droit commercial. En réalité, il faut réclamer un désengagement de l’Etat dans le (...) commercial. Tout au long de l’histoire, le recours efficace de l’activité commerciale est toujours provenu d’un système polycentrique de droit coutumier avec des querelles résolues par le biais de cours de commerce ou d’arbitrage eux-mêmes appuyés par des sanctions d’ostracisme imposées de façon privée, et il en est de même pour le droit commercial international aujourd’hui. Nous proposons une description des institutions et des processus du droit commercial international, suivie de discutions sur la nécessité d’un droit polycentrique et des caractéristiques du droit coutumier. Finalement, nous expliquons pourquoi nous devrions compter sur un système de droit coutumier polycentrique sans Etat pour l’émergence récente des marchés.The emergence of markets in Eastern Europe, Asia, and cyberspace is no occurring as rapidly as many observers would like. Slow development is a function of the institutional environment: legal systems do not support private property rights or enforce contracts. Thus, many contend that states must step up their efforts to establish commercial law. In reality, less state involvement in commercial law is called for. Throughout history effective recourse for commercial activity has been produced through a polycentric system of customary law with disputes resolved through merchant courts or arbitration backed by privately imposed ostracism sanctions, and the same is true for international commercial law today. A description of the institutions and processes of international commercial law is provided, followed by discussions of the desirability of polycentric law and the characteristics of customary law. Finally, an explanation is provided for why a stateless system of polycentric customary law should be relied upon in modern emerging markets. (shrink)
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  13.  7
    Procréation médicalement assistée et anonymat, panorama international.Brigitte Feuillet-Liger (ed.) - 2008 - Bruxelles: Bruylant.
    Si, depuis quelques dizaines d'années, la médecine de la reproduction s'est considérablement développée pour venir en aide aux couples confrontés à l'impossibilité de concevoir naturellement un enfant, c'est généralement avec l'objectif initial de favoriser une conception avec les gamètes du couple. Le développement successif de l' " Insémination Artificielle " et de la " Fécondation in Vitro " a néanmoins permis dans le même temps de faire émerger différentes possibilités alternatives de conception, en transgressant notamment le principe de la filiation (...)
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  14.  7
    L'empire de la honte.Jean Ziegler - 2005 - [Paris]: Fayard.
    Nous assistons aujourd'hui à un formidable mouvement de reféodalisation du monde. C'est que le 11 septembre n'a pas seulement été l'occasion pour George W. Bush d'étendre l'emprise des Etats-Unis sur le monde, l'événement a frappé les trois coups de la mise en coupe réglée des peuples de l'hémisphère Sud par les grandes sociétés transcontinentales. Pour parvenir à imposer ce régime inédit de soumission des peuples aux intérêts des grandes compagnies privées, il est deux armes de destruction massive dont les maîtres (...)
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  15.  26
    Droit international” et opinion publique de Jeremy Bentham à John Stuart Mill.Aurélie Knüfer - 2014 - Revue D’Études Benthamiennes 13.
    This article offers an interpretation of the first part – most often neglected by commentators – of « A Few Words on Non-Intervention » by John Stuart Mill. It shows that these pages are not a naive apology of the English foreign policy: on the contrary we have to seriously consider the ideas concerning public opinion and the need for diplomats to reform their language, which are here exposed. Indeed, it is only possible to understand the emancipatory aims of John (...)
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  16. How emotions colour our perception of time.Sylvie Droit-Volet & Warren H. Meck - 2007 - Trends in Cognitive Sciences 11 (12):504-513.
    Our sense of time is altered by our emotions to such an extent that time seems to fly when we are having fun and drags when we are bored. Recent studies using standardized emotional material provide a unique opportunity for understanding the neurocognitive mechanisms that underlie the effects of emotion on timing and time perception in the milliseconds-to-hours range. We outline how these new findings can be explained within the framework of internal-clock models and describe how emotional arousal and valence (...)
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  17.  6
    Droit international de la santé.Michel Bélanger - 1983 - Paris: Economica.
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  18. Droit international.Marie-Line Chantraine - 2012 - Jurisprudencija: Mokslo darbu žurnalas 29:05.
     
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  19.  11
    Droit international et philosophie.A. -P. D'Entrèves - 1958 - Revue Philosophique de la France Et de l'Etranger 148:508 - 513.
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  20. Le droit international d'hier et de demain.A. Weiss - 1916 - Scientia 10 (19):58.
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  21. Le droit international et le problème de la paix.Giorgio Del Vecchio - 1969 - Revue Philosophique de la France Et de l'Etranger 159:475-477.
     
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  22.  16
    Droit international et démocratie.Kathia Martin-Chenut - 2008 - Diogène 220 (4):36-48.
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  23.  9
    Droit international et démocratie.Kathia Martin-Chenut - 2008 - Diogène 220 (4):36-48.
  24.  16
    Les réserves en droit international ont-elles des limites? Étude sémioéthique du droit à l’éducation de la Convention relative aux droits de l’enfant.Clara Chapdelaine-Feliciati - 2021 - International Journal for the Semiotics of Law - Revue Internationale de Sémiotique Juridique 35 (1):309-338.
    L’une des plus notoires limites en droit international est la possibilité pour les États parties d’émettre des réserves afin de diminuer leur obligation de mettre en œuvre les droits enchâssés dans un traité. Les réserves formulées lors de la ratification de la Convention relative aux droits de l’enfant au regard du droit à l’éducation sont particulièrement notables et seront le sujet d’analyse de cet article. Nous allons dans un premier temps considérer le sens, l’intention sous-jacente, et la (...)
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  25.  3
    L’interdiction coutumière de la détention arbitraire en droit international des migrations.Émilie Rebsomen - 2020 - Noesis 34:243-265.
    Puisque le changement social contribue à modifier et influencer le droit, l’objet de cette contribution est de comprendre de quelles manières ce dernier a des incidences sur le processus de formation du droit en prenant pour exemple la règle coutumière prohibitive de la détention arbitraire en droit international des migrations. Le but de cet article est de tenter de percevoir les effets des changements sociaux sur la coutume en prenant un exemple précis, tout en essayant d’émettre (...)
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  26.  23
    La déstabilisation humanitaire du droit international et le retour de la « guerre juste » : une lecture critique du nomos de la terre.Jean-Claude Monod - 2004 - Les Etudes Philosophiques 68 (1):39.
    Dans cette étude du grand livre que Schmitt a consacré à l’histoire du droit international, Le Nomos de la terre, on tente de reconstituer la logique d’une pensée qui, partie de l’idée d’un lien essentiel entre le droit et la « limite », aboutit à une critique de la résurgence moderne de la « guerre juste » comme « guerre pour l’humanité ». Si l’actualité et la sagacité de certaines analyses restent frappantes, on rappelle aussi ici ce (...)
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  27.  7
    Réflexions de philosophie du droit international: problèmes fondamentaux du droit international public: théorie et philosophie du droit international.Robert Kolb - 2003 - Bruxelles [Belgium]: Université de Bruxelles.
    Cet ouvrage ne présente pas un système complet et cohérent, méritant le nom d'une philosophie du droit international. Une telle entreprise serait à la fois trop vaste face à une société internationale de haute complexité et aussi un peu anachronique au regard de la perte de foi dans les systèmes trop parfaits et dès lors trop réductifs. C'est plutôt une série de réflexions personnelles sur les points de droit international qui m'ont paru importants au fil des (...)
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  28.  9
    Philosophy and Democracy in the World: A UNESCO Survey.Roger-Pol Droit - 1995 - UNESCO.
    A worldwide survey on the place that philosophy occupies in education and culture, based on a large number of documents from dozens of countries and proposals put forward in various international fora. Its main conclusion: although the teaching of philosophy is highly praised in principle, it is neglected in practice. But in an increasingly interdependent and fragmented world, a sound philosophical education is inseparably linked to the issue of freedom. Publie egalement en franais: Philosophie et democratie dans le monde (...)
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  29.  14
    Le Bouddha philosophe? Recherche sur quelques" non-concepts" du Sutta-Piṭaka (Canon Pāli).Roger-Pol Droit - 1986 - le Cahier (Collège International de Philosophie) 2:82-86.
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  30.  4
    L’ordre public écologique.Bettina Laville - 2015 - Archives de Philosophie du Droit 58 (1):317-336.
    L’auteur retrace l’histoire du droit de l’environnement dans l’entrelacement des droits privés, administratif, constitutionnel et international public. Elle montre que les notions de préjudice écologique, de sécurité humaine et de Droits de l’Humanité permettent, par-delà une simple responsabilité éthique, d’incarner juridiquement un véritable ordre public écologique.
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  31.  9
    Les antinomies en Droit international public1.Jean J.-A. Salmon - 1964 - Dialectica 18 (1‐4):285-319.
  32. Le bouddhisme et la philosophie du XIXe siècle.Roger-pol Droit - 1987 - le Cahier (Collège International de Philosophie) 4:182-185.
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  33. Le bouddhisme et la philosophie du XIXe siècle : Le cas Schopenhauer.Roger-pol Droit - 1988 - le Cahier (Collège International de Philosophie) 5:152-157.
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  34. Saynéte.Roger-pol Droit - 1988 - le Cahier (Collège International de Philosophie) 5:76-78.
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  35.  10
    Antinomies en Droit international privé1.Raymond Vander Elst - 1964 - Dialectica 18 (1-4):138-176.
  36. L'évolution du droit international public dans la considération de cultures en situation de menace ou de discrimination : vers un principe de multiculturalisme?Sana Ouechtati - 2013 - In Marie-Claire Foblets & Nadjma Yassari (eds.), Approches juridiques de la diversité culturelle. Leiden: Martinus Nijhoff Publishers.
     
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  37.  48
    Emotional time distortions: The fundamental role of arousal.Sandrine Gil & Sylvie Droit-Volet - 2012 - Cognition and Emotion 26 (5):847-862.
    An emotion-based lengthening effect on the perception of durations of emotional pictures has been assumed to result from an arousal-based mechanism, involving the activation of an internal clock system. The aim of this study was to systematically examine the arousal effect on time perception when different discrete emotions were considered. The participants were asked to verbally estimate the duration of emotional pictures from the International Affective Picture System (IAPS). The pictures varied either in arousal level, i.e., high/low-arousal, for the (...)
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  38.  2
    Émer de Vattel et la dramaturgie du droit international au siècle des Lumières.Bruno Hueber - 2019 - L’Enseignement Philosophique 69 (1):29-49.
    Le Droit des Gens d’Émer de Vattel, au siècle des Lumières, représente sans doute autant que l’achèvement d’une tradition jusnaturaliste, l’avènement d’un véritable droit international. Cette œuvre nous propose ainsi un théâtre où les acteurs sont les États souverains, confrontés aux défis de la paix pour tous, du bonheur pour chacun, et de la justice pour l’ensemble de cette grande communauté des Nations. Le phénomène de la guerre est alors ce qui interroge la nature du droit, (...)
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  39.  8
    Droit naturel; devoir religieux, droit individuel, droit social, droit domestique, droit civil et politique, droit international.A. Castelein - 1903 - Paris,: P. Lethielleux.
    Excerpt from Droit Naturel: Devoir Religieux, Droit Individuel, Droit Social, Droit Domestique, Droit Civil Et Politique, Droit International L'amour bien réglé de soi est le principe de tous nos devoirs personnels, lesquels se divisent en devoirs de conservation et devoirs de perfection. About the Publisher Forgotten Books publishes hundreds of thousands of rare and classic books. Find more at www.forgottenbooks.com This book is a reproduction of an important historical work. Forgotten Books uses state-of-the-art (...)
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  40.  16
    Cosmopolitisme, constitutionnalisation du droit international et construction européenne chez Habermas.Valéry Pratt - 2019 - Cités 2:75.
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  41.  3
    La réalité des normes en particulier des normes du droit international: Fondements d'une théorie des normes.Hans Morgenthau - 1934 - F. Alcan.
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  42.  39
    Awareness of time distortions and its relation with time judgment: A metacognitive approach.Mathilde Lamotte, Marie Izaute & Sylvie Droit-Volet - 2012 - Consciousness and Cognition 21 (2):835-842.
    The perception of time cannot be reduced to a simple percept produced by an internal clock. The aim of the present study was therefore to investigate the role of the individual consciousness of time on temporal judgments. In the present study, the participants’ awareness of attention-related time distortions was assessed using a metacognitive questionnaire. The participants were also required to verbally judge a series of stimulus durations in a single or a dual task condition. The results revealed that time was (...)
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  43. Droit naturel et droit positif en droit international public (étude de méthode).Hans Karl Ernst Ludwig Keller - 1931 - Paris,: Librairie du Recueil Sirey.
     
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  44. Philosophie du droit international, L’impossible capture de l’humanité. [REVIEW]J. Bidet - 1999 - Actuel Marx 26.
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  45. Essai de codification d'un droit international médical.Jules Voncken - 1949 - Monaco,: Croix-Rouge monégasque.
     
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  46.  22
    La légitime défense, hier et aujourd'hui : le « résidu réaliste » du droit international?Thierry Ménissier - 2009 - Revue de Métaphysique et de Morale 64 (4):443.
    À partir de l ’ article 51 de la Charte des Nations unies, ce texte examinequelques problèmes posés dans l ’ histoire des idées politiques par l ’ argument de la légitime défense dans le cadre de la justification politique de la guerre et en fonction de laréflexion philosophique sur le thème de la guerre juste. Il envisage analytiquement cetargument, en mettant en lumière l ’ importance qu ’ il accorde à la souveraineté nationale,puis l ’ ambiguïté de la notion (...)
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  47.  12
    Contourner les systèmes de traçabilité.Jean-Marc Manach - 2009 - Hermès: La Revue Cognition, communication, politique 53 (1):167.
    Brian Gladman est un ancien directeur des communications électroniques stratégiques du ministère de la Défense britannique et de l'Otan; Ian Brown, est un cryptographe anglais, membre de l'ONG Privacy International. En l'an 2000, ils rendaient public un texte expliquant comment contourner, en toute légalité, les diverses mesures de « cybersurveillance » adoptées par les législateurs. Ces techniques s'avéreraient en effet « techniquement ineptes et inefficaces à l'encontre des criminels » et risqueraient, a contrario, de « saper le droit (...)
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  48. Les sources actuelles du̓n droit international médical.Bernadette de Féligonde - 1952 - Paris: Les Éditions Internationales.
     
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  49.  15
    La morale sociologique et la crise du droit international.Gaston Richard - 1915 - Revue Philosophique de la France Et de l'Etranger 80:385 - 414.
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  50.  2
    L'équité et le droit international.V. D. Degan - 1970 - La Haye,: M. Nijhoff.
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